créativité biodynamique
Présentation de la marque créativité biodynamique
Déposée le 3 janvier 2013 par mademoiselle scott de martinville tiphaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créativité biodynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque créativité biodynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créativité biodynamique est expirée depuis le 3 janvier 2023.
scott de martinville tiphaine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 15 avril 2013 - Retrait partiel n°598937 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15